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Questions écrites

Questions écrites, orales, au gouvernement comment cela se passe ?

Les questions écrites : elles sont adressées aux ministres dans le but soit d’obtenir des éclaircissements sur des points particuliers de la ...

Camille de Rocca Serra soutient les IUT

M. Camille de Rocca Serra attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'inquiétude exprimée par les...

Question écrite N° 6062 : Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes au grade de Master

Ministère interrogé: Affaires et sociales et santé Texte de la question : M. Camille de Rocca Serra attire l'attention de Mme la ministre des...

Question écrite N° 6103 : Camille de Rocca Serra plaide pour une revalorisation des retraites agricoles

Ministère interrogé : Economie et Finances Texte de la question M. Camille de Rocca Serra attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des...

Question écrite N°123360 : Soutien aux entreprises de production agricole

Ministère interrogé : Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire Ministère attributaire : Agriculture, alimentation,...

Question écrite N°124873 relative à la disparition prochaine de l'Ordre des Infirmiers en Corse

Texte de la question : Monsieur Camille de Rocca Serra appelle l'attention de Monsieur le Ministre de l'Emploi, du Travail et de la Santé sur...

Question écrite N°122093 sur les revendications justifiées des orthophonistes

Ministère interrogé : Travail, Emploi et Santé Ministère attributaire : Travail, Emploi et Santé Question publiée au JO le : 15/11/2011 page :...

Question écrite N°120632 : Prévention de la surconsommation de psychotropes

Ministère interrogé : Santé Ministère attributaire : Santé Question publiée au JO le : 25/10/2011 page : 11264 Texte de la question :...

Question écrite N° 105229 : Autisme, nécessité de prise en charge par l'Etat du traitement "ABA"

Ministère interrogé : Travail, emploi et santé Ministère attributaire : Travail, emploi et santé Question publiée au JO le : 12/04/2011 page :...

Question écrite N°104826 : Reconnaissance du diplôme d'Etat du travailleur social du public et du privé au niveau licence

Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Ministère attributaire : Solidarités et cohésion sociale Question publiée au JO le :...
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