I – QUESTIONS ORALES :

II – BUDGET :

•Compte administratif 2007. (rapport n° 074)

III - EDUCATION – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :

•Répartition des crédits délégués par l’Etat aux collèges pour l’acquisition des manuels scolaires pour l’année scolaire 2008 – 2009, (rapport n° 079)

•Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat (exercice 2008) et autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer les conventions relatives à l’attribution de ces subventions. (rapport n° 080)

IV – GESTION DE L’EAU :

•Procédure de consultation sur le projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). (rapport n° 083)

V – ENVIRONNEMENT :

•Approbation de la nouvelle procédure d’inscription à l’inventaire supplémentaire des sites. (rapport n° 084)

VI – PATRIMOINE :

•Approbation du projet d’acquisition foncière de la parcelle 616 située à Sartène sur le plateau de Cauria et autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer l’acte notarié correspondant. (rapport n° 078)

VII – FORET :

•autorisation du Président du Conseil Exécutif à lancer le marché de mise en sécurité du ruisseau d’Arsarella en forêt territoriale de Vizzavona (hameau de la gare), (rapport n° 081)

VIII - INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT :

•Approbation du projet de réparation de deux tunnels ferroviaires de Toretta et de Vizzavona, plan de financement et autorisation du Président de l’Exécutif à mener les procédures règlementaires nécessaires à la réalisation de l’opération, (rapport n° 076)

•Approbation du principe de cession des parcelles BD 113, BD 149 et BD 150 à la commune de Lucciana, et autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer l’acte administratif de cession et son titre de recette correspondant, (rapport n° 077)

•Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de financement relative aux travaux d’aménagement hydraulique des ruisseaux du Corbaja et du Montesoro, dans le secteur d’Erbajolo et autorisation à signer cet avenant. (rapport n° 075)

•Approbation du contrat administratif d’occupation du domaine privé de la Collectivité Territoriale de Corse relatif à l’ancienne maison CROS située sur le territoire de la commune de Vescovato, (rapport n° 090)

•Autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer l’avenant n°1 au marché n°243-07 pour les travaux d’aménagement de la base d’essai des autorails AMG en gare d’Ajaccio, (rapport n° 086)

•Autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer et à exécuter le marché relatif au renouvellement de la voie et du ballast sur la ligne centrale et la ligne de Balagne du réseau ferroviaire de Corse, (rapport n° 089)

•Approbation de la suppression de la route départementale 80 de la liste des routes à grande circulation. (rapport n° 093)

IX – JEUNESSE ET SPORTS :

•Autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer et à exécuter le marché relatif à la mise en place d’actions en matière d’information jeunesse avec le Centre Régional d’Information Jeunesse. (rapport n° 088)


X - CULTURE :

•Fonctionnement de la régie de recettes du Musée de la Corse : prix des nouveaux produits mis en vente à la boutique dans le cadre de la nouvelle exposition». (rapport n° 087)

XI - QUESTIONS DIVERSES :

•Adoption du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale, (rapport n° 082)

•Avis sur le projet de loi relatif au transfert des parcs de l’équipement, (rapport n° 092)

•Autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer et à exécuter les avenants n°1 aux marchés de travaux n°031/AO/07-DIB, n°033/AO/07-DIB, 034/AO/07-DIB, 037/PN/07-DIB et 038/AO/07-DIB relatifs à l’aménagement et à l’affectation des directions et offices de la Collectivité Territoriale de Corse dans l’ancien Institut Consulaire d’Ajaccio rebaptisé U Ricantu, (rapport n° 091)

•Autorisation du Président du Conseil Exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux prestations d’assurance « Responsabilité civile – Routes nationales ». (rapport n° 085)

•Prise en charge des frais d’avocat et de justice afférents à la protection juridique accordée aux agents de la Collectivité Territoriale de Corse. (rapport n° 094)



XII – MOTIONS :