Camille de ROCCA SERRA

Camille de Rocca Serra réagit aux propos tenus par Paul Giacobbi et Jean Zuccarelli

2012-04-24T10:35:00+02:00

«Paul Giacobbi revendique à tort d’avoir oeuvré en faveur de la prorogation du crédit d’impôt pour les investissements en Corse. C’est faux. Seuls Sauveur Gandolfi-Scheit et moi avons travaillé sur ce dossier et permis cette issue fructueuse. On ne peut s’arroger le bénéfice d’une action que si l’on y a participé de près ou de loin. Or, ce n’est pas le cas. En qualité de parlementaire, Paul Giacobbi aurait dû assister aux travaux de la Commission des finances puis à ceux de la séance publique; et s’associer à notre amendement ou en déposer de son côté. Il n’a pas jugé bon de le faire.

De même, en qualité de Président du Conseil Exécutif, il aurait dû engager une réflexion sur ce dossier et associer l’Assemblée comme nous le faisions par le passé. Il ne l’a pas fait. Il revendique aujourd’hui la paternité d’un succès auquel il est totalement étranger avec un aplomb déconcertant. Sauveur Gandolfi-Scheit et moi-même n’avons jamais eu à nos côtés nos collègues insulaires de l’opposition, ni sur cette question, ni sur bien d’autres qui concernaient pourtant les intérêts et l’avenir de la Corse.

Quant à Jean Zuccarelli, il ferait mieux de s’investir davantage dans ses fonctions à la tête de l’ADEC au lieu de se complaire dans des entreprises de désinformation et de contre-vérité. Quant il parle du GALSI, il devrait savoir qu’il dépend d’un Consortium italo-algérien et pas de Nicolas Sarkozy. Par contre, il oublie de dire que le Président soutient financièrement le programme Cyrénée qui correspond à la partie française du projet, qu’il s’est engagé à terme sur un approvisionnement au GNL si le GALSI ne se fait pas, et entretemps, sur une alimentation au fuel léger. L’ensemble de ces engagements financiers représentent près de 500 millions d’euros. C’est donc une réponse adaptée que le Président est venu apporter.

L’engagement de Nicolas Sarkozy à nos côtés a permis à la Corse de bénéficier de dispositifs et de mesures importantes pour le financement de son économie. François Dominici, Président de la CADEC, peut témoigner de l’engagement qui fut le mien pour la refondation de la structure que le soutien du Gouvernement a rendu possible. De même pour le FIP, le crédit d’impôt, ou encore le rapprochement des détenus dont l’initiative parlementaire de Sauveur Gandolfi-Scheit, que j’ai cosigné, a été validée par le Gouvernement. Depuis deux ans, le nouvel Exécutif régional n’a pas fait grand chose si ce n’est d’ouvrir des débats sans suite. De même à l’Assemblée nationale alors que mon engagement, comme celui de Sauveur, ont été au cours de ces cinq années d’agir au bénéfice de la Corse.

La polémique qu’a voulu engager Jean Zuccarelli n’est pas au niveau des fonctions qui lui ont été confiées; et ne fait en aucun cas avancer la Corse. Si la campagne électorale est le moment du débat, elle doit néanmoins se faire dans la sérénité et l’honnêteté intellectuelle.»

POUR UNE FRANCE FORTE ET UNE CORSE MEILLEURE

2012-04-17T11:23:00+02:00

En 2002, nous sortions d’une mandature socialiste marquée par la stigmatisation de la Corse avec le rapport Glavany qui dressait un tableau calomnieux, sectaire et injuste de notre île. Alors que les discussions de Matignon auraient dû déboucher sur une action pleinement positive, elles se sont traduites notamment par un PEI non financé, par des financements de l’Etat soumis à l’élaboration du PADDUC, ou encore par la suppression programmée des Arrêtés Miot. A la suite de mon élection en 2002, j’ai rencontré Nicolas SARKOZY, nouveau Ministre de l’Intérieur et avec lui, une nouvelle appréciation de la Corse. De ce premier échange, a découlé la résolution de deux dossiers cruciaux pour la Corse: l’agriculture (règlement des dettes sociale et bancaire, plan de relance) et l’Université(sortie des normes San Remo, ouverture de nouvelles filières, autonomie).

Depuis 2007, je bénéficie du soutien du Président et du Gouvernement sur les dossiers importants qui engagent l’avenir de notre région. C’est fort de cet appui que j’ai pu engagé des démarches au service de la Corse qui se sont avérées fructueuses.

Je pense au financement de l’économie insulaire avec la rénovation de la CADEC, la prorogation du Fonds d’Investissement de Proximité local et du crédit d’impôt pour les investissements en Corse. Ou encore à la prorogation par voie d’amendement de l’Arrêté Miot. C’est grâce au soutien de Nicolas SARKOZY que j’ai pu agir pour garantir des taux préférentiels de TVA propres à la Corse, pour faire inscrire en loi de finances le maintien du taux majoré à 90% des subventions d’investissement accordées aux communes insulaires. De même, c’est à l’engagement de Nicolas SARKOZY que nous devons le lancement de Via Stella, le droit au rapprochement des détenus suite à la proposition de loi de Sauveur Gandolfi-Scheit, des moyens accrus pour lutter contre les incendies, la sécurisation des Bouches de Bonifacio, l’entrée de la Corse dans le Pôle de compétitivité CAPENERGIES, ou encore la ligne unique de financement du PEI annuellement garantie.

Si beaucoup reste à faire, beaucoup a déjà été fait. Et son engagement constant en faveur de la Corse mérite aujourd’hui que l’on poursuive en ce sens.

Sur la méthode, n’oublions pas que la Corse fut pour la première fois invitée en 2003 à s’exprimer par voie référendaire sur son avenir institutionnel. Elle est aujourd’hui invitée à faire des propositions et à se déterminer dans le cadre de la Réforme des Collectivités territoriales. Le confiance et la responsabilité sont les fondements de cette nouvelle relation, de ce partenariat intelligent entre la Corse et l’Etat que seul Nicolas SARKOZY a jusqu’ici eu le courage d’amorcer.

Sur le plan national, il s’agit de choisir un Président, pas un «camarade d’école». Nicolas SARKOZY est le Président de tous face à celui qui veut incarner la revanche de la gauche, de la prise du pouvoir. En ces temps de crise, son énergie, sa réactivité, sa détermination à refuser la fatalité lui ont permis d’atteindre des niveaux de consensus records au niveau européen; et à la France d’éviter le pire. Face à l’immobilisme d’un François Hollande qui représente une histoire dépassée, Nicolas SARKOZY veut rendre à la France ses marges de manoeuvre et la maîtrise de son destin. Si nous voulons maintenir notre modèle social français, fondé sur la redistribution et la solidarité, il faut réduire la dette publique. Aux côtés des enjeux nationaux pour permettre à la France de poursuivre sur la voie du redressement en ces temps difficiles, il y a ceux de la Corse évoqués par le Président lors de sa venue le 13 avril dernier.

Parmi ses propositions pour la Corse, le CDI saisonnier. A l’initiative de l’association des grandes maisons, j’ai depuis plusieurs mois interpelé le Président sur cette question qui permet de sortir de la précarité plusieurs milliers d’emplois, de garantir à l’employé une période de formation et une rémunération annuelle, de décharger l’employeur des charges patronales pendant la période non travaillée, et pour l’Etat de faire des économies sur les indemnités de chômage. Il s’agit bien d’une démarche innovante au service de l’emploi et de l’économie de la Corse.

Il s’est également engagé sur la prorogation des Arrêtés Miot pour une période de cinq ans qui permettra au GIRTEC de finaliser son travail de reconstitution des titres et aux Corses de procéder au partage des biens indivis. Ou encore sur l’approvisionnement au fuel léger de la Centrale de Lucciana tout en poursuivant les négociations nécessaires à la concrétisation du GALSI ou du projet Cyrénée.

Bref, jamais un homme d’Etat ne se sera autant engagé au service de la Corse. Jamais nous n’avons eu autant d’écoute, de respect, de confiance et de responsabilité. Tous reconnaissent son courage, son expérience, son refus de la fatalité si cher au Général de Gaulle, et son ardeur à défendre la République comme l’Europe. C’est une France Forte qui pourra le mieux servir la Corse, les femmes et les hommes qui y vivent. C’est pour cette France et notre Corse que j’appelle les électeurs insulaires à se mobiliser dès le premier tour en faveur de Nicolas SARKOZY.

Camille de ROCCA SERRA condamne l'incendie criminel du lieu de culte musulman à Ajaccio

2012-04-11T16:24:00+02:00

Je condamne fermement l'incendie criminel du lieu de culte musulman situé au centre ville d'Ajaccio, boulevard Maglioli, ainsi que les inscriptions racistes retrouvées sur la paroi du local. Il s'agit là d'un acte xénophobe inqualifiable et d'une atteinte à la liberté religieuse visant toute une communauté.
Ce triste événement bafoue les valeurs humanistes et hospitalières de la Corse tout comme les fondements de la Démocratie.
Face à l'indignation que suscite cet acte abject, je tiens à exprimer à la communauté musulmane et à ses instances dirigeantes locales tout mon soutien et mon entière solidarité.

La Corse avec Nicolas Sarkozy

2012-03-28T12:43:00+02:00

Retrouvez le candidat Nicolas Sarkozy sur www.lafranceforte.fr et www.lacorseavecsarkozy.fr

2012-03-28T11:47:00+02:00

www.lafranceforte.fr

www.lacorseavecsarkozy.fr

Camille de ROCCA SERRA obtient la reconnaissance en AOC «Coppa de Corse», «Lonzo de Corse» et «Jambon sec de Corse».

2012-03-08T18:10:00+01:00

Camille de ROCCA SERRA, se félicite de la signature par le Bruno LE MAIRE, Ministre de l’Agriculture, de la Pêche et de l’Alimentation, des trois décrets officialisant la reconnaissance en AOC des appellations suivantes: «Coppa de Corse», «Lonzo de Corse» et «Jambon sec de Corse». Le député de la Corse du Sud, mobilisé sur ce dossier qu’il défend auprès du ministère depuis plusieurs années, a été informé par Bruno LE MAIRE de cette issue fructueuse.

«Depuis plusieurs années, je suis totalement engagé auprès des professionnels insulaires porteurs du projet de reconnaissance AOC Charcuterie qui permettra de protéger nos savoir faire insulaires et de tirer vers le haut une production de qualité qui bénéficiera désormais d’une protection et d’une valorisation optimales.
J’accompagne depuis le début cette démarche ambitieuse initiée il y a plusieurs années entre le Ministère, alors dirigé par Michel Barnier, et le syndicat AOC Charcuterie Corse, présidé par Stéphane Paquet, éleveur-producteur du Haut Taravo. Le processus de reconnaissance, de l’identification de la race Corse à l’accord de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité, débouche aujourd’hui sur la 1ère AOC de Charcuterie sèche de France.
Avec l’obtention de cette AOC qui couronne des années de travail, de sélection et de volonté, la filière agricole franchit une étape symbolique dont la Corse peut se réjouir.»

Camille de ROCCA SERRA défend à l’Assemblée nationale l’instauration d’un dispositif de dialogue social préventif aux conflits dans les transports maritimes

2012-03-05T15:04:00+01:00

Mardi dernier, l’Assemblée nationale examinait la proposition de loi d’Eric DIARD relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien. Camille de ROCCA SERRA, fortement mobilisé sur la question de la continuité du service dans les transports, s’est exprimé dans le cadre de la discussion générale pour défendre le principe du dialogue préalable et de la prévention des conflits:

«Loin de constituer une atteinte au droit de grève, inaliénable et constitutionnel, ce texte a pour objectif de maintenir l’ordre public, de protéger les personnes en transit et de leur offrir un droit d’information quant à l’état du trafic et des mouvements de grève.

Concrètement, il s’agit d’instaurer au sein des entreprises de transport aérien de passagers un dispositif de dialogue social préventif à l’exercice du droit de grève, assorti d’une obligation de déclaration individuelle et confidentielle de participation au mouvement de grève quarante-huit heures à l’avance. Ce délai permettra d’informer les voyageurs en temps utile pour qu’ils puissent s’organiser et prendre leurs dispositions. Il est parfaitement légitime qu’en cas de perturbation du trafic, les passagers soient avertis par l’entreprise de transport concernée. Il ne s’agit pas de juger le bien-fondé d’un mouvement de grève ou la pertinence des motivations des grévistes, mais de créer un droit de sécurité et d’information aux passagers. L’application de ce texte permettrait de prévenir les passagers en amont cependant qu’un dialogue social préalable au mouvement pourrait favoriser une sortie de crise. On le voit, la proposition de loi joue la carte du dialogue et de l’apaisement. Elle permettra d’éviter d’abord les grèves en incitant les employeurs et les organisations syndicales à conclure des accords-cadres de prévention des conflits, ensuite de paralyser le transport aérien, enfin de laisser les passagers sans information.»

Depuis 2007 et l’instauration d’un dispositif de service public garanti dans les transports terrestres, le député de la Corse du Sud est engagé sur cette question afin d’étendre aux différents modes de transport des dispositions similaires. L’Assemblée de Corse avait d’ailleurs délibéré en ce sens en juillet 2007: «Cette proposition de loi représente une seconde étape après la loi de 2007 puisqu’il s’agit d’instituer dans le transport aérien une continuité du service ainsi qu’une meilleure prévisibilité des conflits sociaux. Depuis 2007, dans les transports terrestres et ferroviaires, la prévisibilité et l’information des voyageurs sont devenues des réalités, dans le respect du droit de grève, ce qui est aujourd’hui salué par la grande majorité des syndicats de la RATP et de la SNCF qui jugent ces dispositions excellentes. Inculquer la culture du dialogue social et de la prévention des conflits au secteur aérien tout en respectant le droit de grève, tel est l’objectif de cette proposition de loi qui va dans l’intérêt des voyageurs, des personnels, et des entreprises.»

Désireux d’aller plus loin en élargissant le débat au transport maritime qui, pour les îles en général et pour la Corse en particulier, est crucial, Camille de ROCCA SERRA a déposé et défendu plusieurs amendements: «Ne pouvant compter sur l’intermodalité des transports, la Corse est dépendante, tant pour les flux de population, d’approvisionnement, que pour le transport de marchandises, du trafic maritime. Les perturbations de ce dernier portent atteinte au dispositif de continuité territoriale instauré en 1976 pour compenser les handicaps liés à l’insularité. Pour tous les habitants de Corse et ceux qui veulent s’y rendre, la route et le rail, c’est la voie maritime! Je défendrai aujourd’hui une série d’amendements visant à étendre ces dispositions ainsi que la continuité du service régulier aux entreprises de transport maritime, afin d’offrir un cadre élargi et général à la problématique des transports dans notre pays. Concrètement, il s’agit, à l’instar de ce qui se passe dans les entreprises de transport terrestre, de favoriser les négociations entre employeurs et syndicats des entreprises de transport maritime pour parvenir à un accord-cadre organisant une procédure de prévention des conflits et tendant à développer le dialogue social. Est-il préférable de privilégier aujourd’hui les sanctions financières qui fragilisent l’entreprise et donc l’emploi alors que tous en seront les victimes, sans compter les usagers et les entreprises dont le préjudice n’est jamais évalué ? La question du transport maritime doit, dès aujourd’hui, être traitée. Il n’y a plus de temps à perdre ! Il en va de l’intérêt de notre économie, si dépendante des liaisons maritimes, et du respect du principe de continuité territoriale, qui consacre la libre circulation entre la Corse et le continent. Je considère que la continuité territoriale n’existe que si la continuité du service est garantie.»

Ayant obtenu l’accord du Gouvernement sur les trois amendements, Camille de ROCCA SERRA n’a cependant pas pu convaincre la Commission qui a préféré reporté la décision concernant le maritime. Soutenu par le Gouvernement, le député de la Corse du Sud remettra à l’ordre du jour sa proposition d’étendre au maritime les dispositions visant à éviter et à prévoir les conflits sociaux lors des travaux à venir sur le texte, notamment dans le cadre de la Commission Mixte Paritaire qui devrait intervenir suite à l’instruction du texte Diard au Sénat.

Camille de ROCCA SERRA est intervenu avec succès pour maintenir un taux record de subventions publiques pour les communes et intercommunalités de Corse

2012-02-23T10:50:00+01:00

Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012, Camille de ROCCA SERRA est intervenu avec succès pour maintenir un taux record de subventions publiques pour les communes et intercommunalités de Corse:

«Mon amendement fixe pour les intercommunalités à fiscalité propre ainsi que les communes de Corse un taux de subventions publiques de 90% du montant prévisionnel de la dépense subventionnable pour réaliser des projets dans les domaines de l’eau et de l’assainissement, des déchets, de la protection contre les incendies et de la voirie communale. Ce taux préférentiel prévalait jusqu’au 1er janvier 2012. Il est devenu caduc suite à l’adoption et l’entrée en vigueur de l’article 76 de la loi portant réforme des collectivités territoriales qui introduit une participation minimale du maître d’ouvrage de 20%. De fait, sans précision dans la Loi, la mesure dérogatoire obtenue par le décret de 2004 qui nous permettrait en Corse de bénéficier d’un seuil minimal de 10% a été annulée. Saisi par Joselyne Mattei-Fazi, Présidente de l’Association des Maires de Corse du Sud, j’ai proposé cet amendement qui visait à proroger ce taux préférentiel au profit des collectivités locales de Corse. Pour des questions de procédure, il est difficile pour un parlementaire d’agir sur les finances de collectivités locales; c’est pourquoi j’ai demandé au Gouvernement, qui lui y est autorisé, de reprendre mon amendement et de le défendre devant la représentation nationale. Le Ministre a accepté ma proposition et l’amendement a de ce fait été adopté. Les communes et intercommunalités de Corse continueront bien à bénéficier de ce taux préférentiel de 90%.»

Camille de ROCCA SERRA et Sauveur GANDOLFI-SCHEIT, seuls parlementaires de l’île à s’être battus en faveur des communes de Corse via l’adoption de cet amendement, ont ainsi permis de pérenniser un dispositif avantageux pour les projets de développement des collectivités insulaires; d’autant plus que ce taux préférentiel de subventionnement sera désormais garanti par la Loi, et non plus par un décret.

Proposition de loi relative à l'encadrement des recours abusifs en matière de permis de construire.

2012-02-21T11:55:00+01:00

Cosignée par Camille de Rocca Serra le 1er février 2012.

Proposition de loi visant à adapter l'apprentissage aux situations locales.

2012-02-21T11:50:00+01:00

Cosignée par Camille de Rocca Serra le 12 décembre 2011.